Chaque produit indique son délai moyen de livraison, sa provenance (de quel pays il est expédié) – par exemple un colis en provenance de la Biélorussie indique un délai moyen de 25 à 30 jours -, si il est soumis à une licence ou une autorisation particulière, ou si il est fabriqué à la demande (sur-mesure). Les expéditions sont acheminées, en fonction du pays de départ, soit par le service officiel des Postes, soit par un transporteur reconnu (DHL ou UPS), en fonction de la taille du colis et du meilleur tarif disponible. Les produits volumineux ou sensibles sont mis en expédition avec un transporteur agrée.

En fonction du pays dans lequel vous vivez (et dans presque chaque pays du monde), l’importation d’un produit donne lieu à une taxe douanière. En Europe (dans l’espace Schengen) elle est représentée par la TVA (le taux de TVA diffère dans chaque pays de la zone), et son paiement est exigible par le transporteur (qui représente les douanes) ou le service des douanes lui même. Les produits expédiés (pour la France et le Royaume-Uni) dans un département ou un territoire outre-mer donnent lieu à une taxation particulière. Nous n’y pouvons malheureusement rien, et nous sommes tenu de respecter la Loi. Les services officiels sont tenus eux aussi par l’obligation de paiement des taxes douanières.

Le BIS711 est un formulaire déclaratif émis par le Bureau of Industry and Security des Etats-Unis – utilisé pour les produits à double usage ou militaire mais pas inscrits sur la liste des produits ITAR. Il est à remplir, signer et transmettre à leur service afin d’autoriser l’export du produit depuis les USA vers le pays de destination. Ce formulaire est déclaratif pour les pays de l’espace Schengen, et il exclu l’export à destination des pays sous embargo ou sous un régime de sanction.

Nous rédigeons et vous soumettons (pour signature) le formulaire, prêt à être expédié. Une fois que vous nous l’avez renvoyé par e-mail, dument signé, nous le transmettons par voie électronique au service en charge de l’enregistrer et de délivrer l’autorisation d’export.

Après l’enregistrement, un numéro de dossier vous est transmis et vous pouvez suivre par vous même (sur internet) l’évolution de votre autorisation. Une fois reçu la licence, le produit commandé est expédié.

Après votre commande un chargé de dossier prendra contact avec vous et vous expliquera chacune des étapes nécessaires à l’obtention de votre licence (en fonction que vous soyez un particulier, une administration ou une ONG).

Il préparera ensuite votre dossier et vous le transmettra prêt à transmis aux autorités compétentes.

Une fois la licence obtenue, le produit sera mis en livraison, et votre chargé de dossier continuera à vous aider pour le processus de dédouanement.

En fonction des pays de provenance et de destination, l’obtention d’une licence peut aller jusqu’à 8 mois (environ 5 mois pour la France).Après votre commande un chargé de dossier prendra contact avec vous et vous expliquera chacune des étapes nécessaires à l’obtention de votre licence (en fonction que vous soyez un particulier, une administration ou une ONG).

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